Droits d’auteur, utilisation et autorisations

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Christopher Jones, Suisse

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Les documents protégés comprennent notamment :

• les textes, la structure, la conception et les graphiques originaux du site web ;
• les kits d’adaptation numérique climat-santé ;
• les supports de démonstration ;
• les classeurs de mise en œuvre ;
• les spécifications techniques ;
• les guides de mise en œuvre ;
• les plans de projet ;
• les résumés exécutifs ;
• les schémas, modèles et flux de travail ;
• les fichiers téléchargeables Word, PDF, tableurs, présentations, données et archives ;
• les traductions et versions adaptées préparées spécifiquement pour ce site web ;
• tous les projets, documents de travail et supports connexes.

La mention de droit d’auteur s’applique aux contenus affichés directement sur le site web ainsi qu’à tous les documents et fichiers proposés à la consultation ou au téléchargement via le site.

Les documents sont mis à disposition aux fins d’examen technique individuel, d’évaluation, de discussion et de planification de l’adaptation nationale.

L’accès à un document ou son téléchargement n’entraîne aucun transfert de propriété et ne confère aucune licence générale de reproduction, publication, redistribution, adaptation, traduction, commercialisation, intégration dans un autre produit, ni de présentation du document comme l’œuvre d’une autre personne ou organisation.

L’utilisateur peut télécharger et conserver un nombre raisonnable de copies uniquement pour un examen personnel, interne et non commercial, sous réserve du droit applicable et de toute mention plus spécifique figurant sur un document particulier.

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• reproduit ou republié, en tout ou en partie substantielle ;
• distribué ou mis à disposition de tiers ;
• téléchargé vers un autre site web, plateforme, référentiel ou système de gestion documentaire ;
• adapté, modifié, traduit ou utilisé pour créer une œuvre dérivée ;
• intégré dans une proposition, un livrable de conseil, une soumission d’appel d’offres, une publication, un module de formation, un produit logiciel ou un service commercial ;
• utilisé pour l’apprentissage automatique, l’entraînement de modèles, la constitution de jeux de données ou la génération automatisée de contenus ;
• vendu, sous-licencié, monétisé ou utilisé à des fins d’avantage commercial ;
• présenté sous le nom d’une autre personne ou organisation ;
• utilisé d’une manière qui suggère une approbation, un parrainage, une validation officielle ou une adoption institutionnelle.

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Les documents identifiés comme projets de travail, démonstrations, prototypes, configurations illustratives ou documents destinés à un examen technique sont provisoires.

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Les références aux Nations Unies, à l’Organisation mondiale de la Santé, aux WHO SMART Guidelines, aux kits d’adaptation numérique, aux États Membres, aux programmes, aux normes techniques ou aux processus institutionnels sont fournies à des fins techniques et contextuelles.

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• le site web est indépendant et n’est pas un site officiel des Nations Unies ou de l’OMS ;
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